1. Éditeur du site
Le site factury.app et le service Factury sont édités par SPA SAHM Technologies.
2. Hébergement
Le site est hébergé sur un serveur mutualisé administré via cPanel.
3. Propriété intellectuelle
La marque Factury®, le logo, l’interface, les textes, les visuels et les éléments logiciels du site et du service sont la propriété de SPA SAHM Technologies, sauf mention contraire.
4. Données personnelles
Le traitement de vos données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité.
5. Conditions d’utilisation
L’utilisation du service et la souscription aux offres sont régies par nos conditions générales de vente et d’utilisation.
6. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. SPA SAHM Technologies n’exerce aucun contrôle sur leur contenu et n’en est pas responsable.
7. Droit applicable
Le présent site est soumis au droit algérien. En cas de litige, les tribunaux compétents sont ceux du ressort du siège social de SPA SAHM Technologies.
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